Accord du 6 juin 2006 : La promotion à La Poste

Brochure de La Poste sur les promotions

Mise en oeuvre des RAP des classes I à III (note de service n°0109 du 23 mars 2010)

Nature et liste des pré-requis pouvant être exigés dans le cadre de la RAP et de la RPP (BRH du 27 février 2008)

Mise en oeuvre de la promotion des fonctionnaires (décision n° 256-01 du 13 septembre 2007)

Dispositif REP fonctionnaires au titre de 2008 : tableaux d'avancement de grade (note de service n°0052 du 18 juin 2008)
Dispositif REP fonctionnaires au titre de 2008 : listes d'aptitude (note de service n°0053 du 18 juin 2008)

Dispositif de Reconnaissance de l'Expérience Professionnelle REP fonctionnaires au titre de 2009 : tableaux d'avancement de grade (note de service n°0111 du 17 juin 2009)
Dispositif de Reconnaissance de l'Expérience Professionnelle REP fonctionnaires au titre de 2009 : listes d'aptitude (note de service n°0112 du 17 juin 2009)
Rectificatif page 8, §9 : Dispositif de REP fonctionnaires au titre de 2009 : listes d'aptitude (note de service n°0112 du 17 juin 2009)

Mise en oeuvre de la promotion des salariés (circulaire n° 256-02 du 13 septembre 2007)

Mise en oeuvre, pour les salariés et pour les agents contractuels de droit public de la sélection par REP (note de service n°141 du 4 septembre 2008)

Tableaux de correspondance (circulaire n° 256-07 du 13 septembre 2007)

Jugement :

Conseil d'Etat statuant au contentieux n° 13975 du 19 juin 1981 (dit "arrêt Lebault")

Accès aux échelons exceptionnels :

Accès aux échelons exceptionnels au titre de 2010 (note de service n°0108 du 22 mars 2010)

Accès aux échelons exceptionnels au titre de 2009 (note de service n°0097 du 19 mai 2009) 

Cadres supérieurs :

Instruction du 27 décembre 2006 (Aménagement des dispositions relatives à l’accompagnement financier et à la rémunération lors de la mobilité ou de la promotion des cadres supérieurs)

Direction du Courrier :

Calendrier des promotions RAP 2009 - Direction du Courrier (note de service n°0021 du 27 janvier 2009)

Calendrier des promotions RPP 2009 - Direction du Courrier (note de service n°0073 du 01 avril 2009)

Actualisation du calendrier des promotions RAP 2009 - Direction du Courrier (note de service n°0091 du 30 avril 2009)

Services financiers :

Mise en oeuvre des dispositifs RAP pour les classes I à III pour le Métier SF (note de service n°0122 du 08 juillet 2009)

Mise en oeuvre des dispositifs de RPP des classes II à IV (groupe A), pour le Métier SF (note de service n°0123 du 08 juillet 2009)

Calendrier d’organisation des opérations de promotion RAP et RPP du 2ème semestre 2009 pour la Direction des Services Financiers (note de service n°0118 du 30 juin 2009)

Calendrier d'organisation des opérations de promotion RAP et RPP du 1er semestre 2009 pour la direction des services financiers (note de service n°0046 du 4 mars 2009)

Direction du Colis :

Calendriers des promotions 2010 - Direction du Colis (note de service n°0102 du 18 mars 2010)

Calendriers des promotions 2009 - Direction du Colis (note de service n°0018 du 21 janvier 2009)

Actualisation du calendrier des promotions RAP 2009 - Direction du Colis (note de service n°0068 du 25 mars 2009)

Entités transverses :

Calendrier des promotions RAP 2010 - Directions transverses (note de service n°0120 du 26 mars 2010)

Calendrier des promotions 2009 (RAP – RPP) – Directions transverses (note de service n°0016 du 20 janvier 2009)
Rectificatif au calendrier des promotions (RPP) pour les entités transverses (note de service n°0045 du 03 mars 2009)